Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La gazette du quotidien pas quotidien
HAVAS 04, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3845834
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
La gazette du quotidien pas quotidien de HAVAS 04

Présentation de la marque La gazette du quotidien pas quotidien

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS 04 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La gazette du quotidien pas quotidien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS 04 domicilié(e) 2, Allée De Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 157 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque La gazette du quotidien pas quotidien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La gazette du quotidien pas quotidien est expirée depuis le 12 juillet 2021.

HAVAS 04 a également déposé les autres marques suivantes : CAPSULE , BOW WINDOWS


HAVAS 04, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 2, Allée De Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 501157127


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de concours ; divertissements radiophoniques et télévisés ; photographie, reportages photographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres.